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Zambie
Resource Contracts
Ressource
Béryllium
Charbon
Cobalt
Cuivre
Dolomite
Émeraude
Or
Granite
Calcaire
Manganèse
Argent
Étain
Minéraux de Transition
Zinc
Année de la signature
2023
2022
2015
2014
2013
2009
2008
2007
2006
2004
2000
1998
1997
Nom de la société
Arab Contractors Zambia Limited
Blackthorn Resources Limited
CMC Luanshya Copper Mines
Chambishi Metals
Chibuluma Mines PLC
China Nonferrous Metal Industry's Foreign Engineering and Construction Corporation
Daled Mining Limited
Gemfields Mining Limited
Kagem Mining Limited
Konkola Copper Mines
Lu Hang Stone Mining Company Limited
Maamba Colieries Limited
Mopani Copper Mines
NFC Africa Mining
Ndola Quarries Limited
Neelkanth Lime Limited
Ruida Investements Limited
Sino-Metals Leach Zambia Limited
Spearnet Zambia Limited
Vidayu Holdings Corporation Zambia Limited
Langue
Anglais
Le type de document
Contrat Public
Document Social et/ou Environmental
Préavis
Contrat État-État
Type de contrat
Accord de Concession
Accord sur les Minéraux de Transition
Clauses clés
Arbitrage et règlement des différends
Cession ou transfert
Annulation ou Résiliation
Confidentialité
Siège social
Pays
Droits de douane
Date de la signature du contrat
Etude sur l'impact environnemental et plan de gestion
Protection de l'environnement
Loi applicable
Clause de hardship ou force majeure
Impôt sur les bénéfices: exonération
Impôt sur le bénéfice: autre
Impôt sur les bénéfices: taux
L'infrastructure
Infrastructure - utilisation par des tiers
Langue
Convention de développement local
Emploi du personnel local
Approvisionnement en biens et services locaux
Emplacement
Nom de la société signataire
Nom du terrain, quartier, gisement ou lieu
Autre - financière/budgétaire
Autre - général
Autre - divers
Autre - opérationnel
Nom du projet
Protections ou avantages pour les employés, les personnes à charge ou pour des tiers
Renouvellement ou prolongation de la durée de la concession
Exigences de déclaration
Ressource(s)
Restrictions sur les transactions avec les parties liées
Redevances
Signataire(s), Etat
Signataire(s), société
Stabilisation
Agence de l'Etat, société nationale ou ministère signataire du contrat
Durée
Formation
Type de contrat
Retenue à la source
Obligations de travaux, d'investissements
Année de signature du contrat
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